SCF Algérien

30/01/2011

SOMMAIRE

PREMIERE PARTIE – CADRE CONCEPTUEL, REGLES D’EVALUATION ET ETATS FINANCIERS

TITRE I – CADRE CONCEPTUEL
CHAPITRE 1- CHAMP D’APPLICATION ET DEFINITIONS
CHAPITRE 2 – PRINCIPES ET CONVENTIONS COMPTABLES
Section 1 – Méthodes comptables, comptabilité et états financiers
Section 2 – Hypothèses sous-jacentes à la préparation des états financiers
Section 3 – Principes comptables fondamentaux
Section 4 – Caractéristiques qualitatives de l’information financière

CHAPITRE 3 – DEFINITION DES ACTIFS, DES PASSIFS, DES CAPITAUX PROPRES, DES PRODUITS ET DES CHARGES
TITRE II – ORGANISATION DE LA COMPTABILITE 11
TITRE III – REGLES D’EVALUATION ET DE COMPTABILISATION DES ACTIFS, DES PASSIFS, DES CHARGES ET DES PRODUITS 12
CHAPITRE 1 – PRINCIPES GENERAUX 12
Section 1 – Comptabilisation des actifs des passifs des charges et des produits 12
Section 2 – Règles générales d’évaluation 13

CHAPITRE 2 – REGLES SPECIFIQUES D’EVALUATION ET DE COMPTABILISATION 15
Section 1 – Immobilisations corporelles et incorporelles 15
Cas particulier d’un actif biologique 18
Evaluation des immobilisations : autre traitement autorisé ……………………………………………………..18
Section 2 – Actifs financiers non courants (Immobilisations financières) : titres et créances 19
Section 3 – Stocks et en cours 21
Cas particulier des produits agricoles 22
Section 4 – Subventions 22
Section 5 – Provisions pour risques et charges 23
Section 6 – Emprunts et autres passifs financiers 23
Section 7 – Evaluation des charges et produits financiers 24

CHAPITRE 3 – MODALITES PARTICULIERES D’EVALUATION ET DE COMPTABILISATION 24
Section 1 – Opérations faites en commun ou pour le compte de tiers 24
Section 2 – Consolidation – Regroupement d’entités 25
Comptes consolidés 25
Consolidation des filiales 26
Consolidation des entités associées 27
Ecart de première consolidation 27
Comptes combinés 28
Section 3 – Contrats long terme 29
Section 4 – Impôts différés 30
Section 5 – Contrats de location financement 30
Section 6 – Avantages octroyés au personnel 32
Section 7 – Opérations effectuées en monnaies étrangères 32
Section 8 – Changements d’estimations ou de méthodes comptables, corrections d’erreurs ou d’omissions. 33
Section 9 – Cas particulier des très petites entités 34

TITRE IV – PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS 35
CHAPITRE 1 – DEFINITION DES ETATS FINANCIERS 35
CHAPITRE 2 – LE BILAN 36
CHAPITRE 3 – LE COMPTE DE RESULTAT 39
CHAPITRE 4 – LE TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE (METHODE DIRECTE ET INDIRECTE) 40
CHAPITRE 5 – L’ETAT DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES 41
CHAPITRE 6 – L’ANNEXE 42
ANNEXE 1 – MODELES D’ETATS FINANCIERS 43
ANNEXE 2 CONTENU DE L’ANNEXE AUX ETATS FINANCIERS : 54
DEUXIEME PARTIE – NOMENCLATURE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES 62
TITRE I – NOMENCLATURE DES COMPTES 62
CHAPITRE 1 – PRINCIPES DU PLAN DE COMPTES 62
CHAPITRE 2 – CADRE COMPTABLE OBLIGATOIRE 62
TITRE II – FONCTIONNEMENT DES COMPTES 74
CLASSE 1 – COMPTES DE CAPITAUX 74
CLASSE 2 – COMPTES D’IMMOBILISATIONS
CLASSE 3 – COMPTES DE STOCKS ET EN COURS
CLASSE 4 – COMPTES DE TIERS
CLASSE 5 – COMPTES FINANCIERS
CLASSE 6 – COMPTES DE CHARGES
CLASSE 7 – COMPTES DE PRODUITS
ANNEXE 3 – GLOSSAIRE
ANNEXE 4 – COMPTABILITE SIMPLIFIEE APPLICABLE AUX TPE

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